Mentions légales du site ORBIS France

Propriété et responsabilité éditoriale

Conformément à la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique) du 22 juin 2004 :

Le présent site est édité par la société ORBIS France Consulting, Société par Actions Simplifiée. 

Nom du représentant légal de la société : Damien Schirrer, Directeur

Siège social : 7 rue de Dublin, 67300 Schiltigheim - France

Numéro de téléphone : 03 69 24 44 00 — Numéro unique d’identification : RCS Strasbourg 894 325 877 — Code activité : 6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques — N° TVA Intracommunautaire : FR 32 894 325 877

Responsable éditorial : Damien Schirrer. 

Hébergement :

one4vision GmbH
Residenz am Schloßgarten
Talstraße 34 - 42
66119 Saarbrücken


1. Préambule

Conditions d’utilisation du site : L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Finalité du site : Le site constitue une vitrine des activités de la société ORBIS France.

Toute question ou suggestion à son sujet peut être soumise à l’adresse : info(at)orbis.fr

Les informations qui figurent sur le site sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature privée et ne sont donc pas utilisables en dehors du site.

 

2. Qualité de l’information et du service – Limitation de responsabilité

ORBIS France apporte le plus grand soin à la gestion de son site. L’utilisateur est conscient que les informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. ORBIS France décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, ORBIS France décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.

 

3. Droits de propriété intellectuelle

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Seules sont autorisées à ce jour, l’utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site pour un usage exclusivement personnel et privé non commercial, sous réserve du respect de son contenu, notamment sans modification et avec la mention de sa source.

Toute autre forme de représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

Le contenu de ce site constitue, au terme de la loi, une œuvre de l’esprit et de ce fait est protégé par le droit d’auteur. Le terme contenu s’entend au sens large, notamment: textes, iconographie, mise en page et bases de données.

 

4. Droit de rectification

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ORBIS France s’engage à préserver la confidentialité de ces données personnelles.

L’utilisateur dispose par ailleurs d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification portant sur l’ensemble de ses données personnelles en écrivant à ORBIS France, 7 rue de Dublin, 67300 Schiltigheim - France, par téléphone au 03 69 24 44 00 ou par email à info(at)orbis.fr

La modification interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les dix jours suivant réception de la demande.

 

5. Création d’hyperliens

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ORBIS France décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque. Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de ORBIS France quant au contenu de ces sites. En outre, la société ORBIS France ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

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6. Les cookies

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